Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par PALMA INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S SERPAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est PALMA INDUSTRIE domicilié(e) 25 Avenue Beauregard - 69150 - Décines-Charpieu - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Monsieur Guillaume VERMANDER domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque S SERPAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Plasseraud, Monsieur Guillaume VERMANDER - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Ouvrages métalliques pour l’immobilier et la construction à savoir portails, portillons, grilles, clôtures, menuiseries et huisseries métalliques, volets, portes, escaliers, garde-corps, pergolas, auvents, mezzanines, charpentes, armatures ;
Services d’installation, d'entretien et de réparation d’ouvrages métalliques pour la construction à savoir de portails, de portillons, de grilles, de clôtures, de menuiseries en acier, d’escaliers, de garde-corps, de pergolas, d’auvents, de mezzanines et de charpentes métalliques ; Services de réalisation de travaux de peinture et de revêtement sur les surfaces et ouvrages métalliques ; Services de réalisation de traitements antirouille de surfaces et ouvrages métalliques pour la construction ; Services de pose et d’habillage de volets métalliques pour la construction ; Services de fabrication et d’installation de portes et châssis coupe-feu . Services d'installation de portes et de châssis coupe-feu ;
Services de traitement de matériaux, à savoir traitement et galvanisation des métaux, coloration et revêtement (autres que travaux de peinture) des métaux ; Finissage d’ouvrages et de surfaces métalliques. Service de fabrication au profit de tiers, sur commande et sur mesure, de serrures. Services de fabrication, sur commande et sur mesure au profit de tiers, d'ouvrages métalliques pour la construction à savoir de portails, de portillons, de grilles, de clôtures, de menuiseries en acier, d'escaliers, de garde-corps, de pergolas, d'auvents, de mezzanines et de charpentes métalliques. Services de fabrication sur commande et sur mesure, au profit de tiers de portes et de châssis coupe-feu ;
Services d’études techniques personnalisées pour la construction et la fabrication d’ouvrages métalliques pour les particuliers et professionnels de la construction ; Service de conception en bureaux d’études, d’ouvrages métalliques pour des tiers.
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